• ENQUÊTE PUBLIQUE  portant sur le projet de modification du plan local d'urbanisme n°2015-01
Avis d'enquête
Rapport de présention
Liste des emplacements réservés
Note de présentation
Règlement
Z1 Modication Centre urbain la Plaine
Z2 Modification Centre urbain
Z4 Modification Saint-Aygulf Villepey
Z6 Modification Valescure Tour de Mare Franges de l'Estérel
G7 Modification Saint-Aygulf
G11 Modification Les Poiriers Le Paradis
Recueil des avis dématérialisés de l'enquête publique

• ENQUÊTE PUBLIQUE  portant sur le projet de modification du plan local d'urbanisme secteur du Haut Capitou
Rapport et conclusions d'enquête publique Haut Capitou
 

• ENQUÊTE PUBLIQUE  Avis d'enquête publique relative au projet de plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantier du bâtiment et des travaux publics du département du Var
Avis d'enquête

• ENQUÊTE PUBLIQUE  Avis d'enquête publique relative à la délimitation du rivage de la mer – plage de Saint-Aygulf, commune de Fréjus
Avis d'enquête

• ENQUÊTE PUBLIQUE  Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme, secteur de la base nature
Rapport d'enquête

​• ENQUÊTE PUBLIQUE (22 août 2016) Révision portant sur la réduction d'un Espace Boisé Classé dans le Pôle Production du Capitou

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (partie réduction EBC Capitou)

• ENQUÊTE PUBLIQUE (22 août 2016) Projet de périmètres de protection modifiés P.P.M.
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR (partie modification du Périmètre de Protection des Monuments Historiques: PPMH) 

• ENQUÊTE PUBLIQUE (22 août 2016) Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR


• ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PROJET DE PLAN DE DÉPLACEMENT URBAIN DE LA CAVEM (communauté d'agglomération Var – Estérel – Méditerranée)
Rapport définitif
Conclusions motivées du CE

Les documents annexes : Annexes 1 à 4 et 6 à 10, Annexe 5.1 Cavem, Annexe 5.2 Les Adrets, Annexe 5.3 Fréjus, Annexe 5.4 Puget, Annexe 5.5 Roquebrune, Annexe 5.6 Saint-Raphaël, Annexe 5.7 Saint-Aygulf, Annexe 5.8 Tour de Mare, Annexe 5.9 Les Issambres, Annexe 5.10 La Bouverie, Annexe 5.11 Boulouris, Annexe 5.12 Agay, Annexe 11, Annexe 12

• ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA CRÉATION DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR
DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE FRÉJUS

Avis d'enquête publique

• ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET  DE RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME, PORTANT SUR LA RÉDUCTION D'UN ESPACE BOISÉ CLASSÉ DANS LE PÔLE PRODUCTION DU CAPITOU ET SUR LE PROJET DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION MODIFIÉS DES MONUMENTS HISTORIQUES
Avis d'enquête publique

 

ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME POUR LA CONSTRUCTION D'OUVRAGES NECESSAIRES A L'EXECUTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE, SECTEUR DE GARGALON
Rapport d'enquête

 ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR L’ETUDE D’IMPACT ETABLIE POUR UNE DEMANDE D’AUTORISATION DE DEFRICHEMENT ET LA REALISATION D’UN PROJET COMPORTANT DES TRAVAUX SOUMIS A PERMIS DE CONSTRUIRE PC 083 061 13 F0055 ET PERMIS D’AMENAGER PA083 061 13 F0004 DEPOSE PAR SNC ADIM COTE D’AZUR
Conclusions et avis
Rapport d'enquête

 PLAN LOCAL D'URBANISME
Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteurs

Conclusions et avis
Rapport d'enquête

 MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteurs

Portant sur la modification du plan local d'urbanisme 2012 N°1 >>

• SECTEUR DE SAINTE-BRIGITTE
ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Rapport d'enquête : secteur Sainte-Brigitte
Avis : secteur Sainte-Brigitte

• SECTEUR PORT-FREJUS NORD LOT N° 9
ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Rapport : secteur Port-Fréjus Nord
Avis : secteur Port-Fréjus Nord