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Les zonages du PLU |
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| Les zonages du PLU |
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| Les zones urbaines | Les zones à urbaniser |
| Les zones naturelles | |
| Les zones urbaines Les zones urbaines à vocation principale d’habitat Elles se déclinent en quatre catégories : 1UA, 2 UA, UB et UC. Zone 1 UA Les dispositions du règlement intègrent les prescriptions de la ZPPAUP. C’est une zone d’urbanisation continue visant à préserver et mettre en valeur le Centre Ancien. Zone 2 UA Les dispositions retenues par le règlement et les documents graphiques sous forme de plans d’alignement et de gabarits permettent de respecter le bâti traditionnel d’habitat continu, la diversité des activités et d’organiser la restructuration des quartiers centraux. Zones UB La zone UB correspond à deux types de quartiers : 1) d’une part, il s’agit de quartiers à forte densité où l’urbanisation s’est développée de manière discontinue et dans lesquels l’urbanisation est pratiquement achevée. Les règles retenues dans le règlement et dans les plans de gabarit transcrivent l’existant et assurent la pérennité des quartiers. 2) d’autre part, il s’agit de quartiers d’extension urbaine où il convient de permettre la réalisation d’opérations de renouvellement urbain. Les règles ont été définies en fonction des objectifs arrêtés pour ces opérations et adaptées en fonction des caractéristiques de chaque quartier. Des plans de gabarit et d’alignement viennent compléter les dispositions du règlement. Zones UC Cette zone comprend les secteurs dans lesquels domine l’habitat pavillonnaire et qui ne sont pas destinés à subir à moyen terme des mutations notables. Ont été englobés dans des secteurs spécifiques de la zone UC, les terrains à vocation d’habitat individuel situés dans les ZAC en cours de validité ainsi que les lotissements maintenus ou en cours de validité. Les dispositions d’urbanisme retenues reposent sur la prise en compte de l’existant afin de ne pas perturber le tissu urbain et en minorant le cas échéant les densités afin de respecter cet objectif. Dans le cas des ZAC et des lotissements maintenus ou en cours de validité leurs dispositions réglementaires respectives ont été maintenues. Certains secteurs bâtis classés au POS approuvé le 27 mars 1985 en zone NB ont également été reclassés en zone UC, les réseaux d’eau et d’assainissement ayant été réalisés ou en cours de réalisation. Retour vers le haut de la page Les zones urbaines à vocation principale d’activités |
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Les zones à urbaniser (article R 123.6) Les zones 2AU |
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| Les zones naturelles (article R 123.8) Zone N La zone N correspond aux zones naturelles et forestières de la commune. Différents secteurs ont été créés afin de prendre en compte la diversité et la spécificité des différentes zones naturelles de la commune et ainsi adapter le règlement au niveau de protection souhaité. Zone NH La zone NH délimite des secteurs répertoriés à protéger en raison de leur qualité et de leur intérêt historique et archéologique. Elle comprend un secteur Nha, correspondant à des parties de la zone « A » de la ZPPAUP. Dans cette zone, l’occupation du sol admise doit être liée à la mise en valeur des vestiges. Le règlement reprend les dispositions de la ZPPAUP. Zone NT La zone NT correspond aux secteurs occupés par des campings – caravanings en zone naturelle (en périphérie des Etangs de Villepey), villages de vacances et également aux terrains à équiper pour l’accueil des gens du voyage (NTc). Le règlement autorise des travaux et aménagements permettant une amélioration qualitative des activités, dans le respect de l’environnement et sous réserve de l’application des prescriptions relatives aux constructions en zones inondables. La zone agricole |
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Dispositions réglementaires applicables dans plusieurs zones Retour vers le haut de la page
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Sites à consulter |
| Centre des impôts foncier de Draguignan Plans cadastraux, demandes de matrices cadastrales et renseignements : Chemin de Sainte Barbe – BP 407 – 83008 Draguignan cedex Tel : 04.94.60.49.33 ou 36 - www.impots.gouv.fr Reproduction et impression de plans cadastraux Légifrance : textes de loi – codes en vigueur Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) : Conseil Général du Var Préfecture du Var |
Adresses utiles |
| ADEE (Association pour le développement de l’éducation à l’environnement) – Espace Info Energie 842 rue Jean Giono Antoine Caire Bât. B 83600 Fréjus Tél. : 04.94.51.41.36 ADEME PACA (Agence de l’Environnement et de la maîtrise de l’énergie) BDM Bâtiments durables méditerranéens – |