Recueil des avis dématérialisés de l’enquête publique.

Avis d’Enquête publique sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la CAVEM

SCOT
SCoT de la CAVEM - Avis d'enquête publique

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA CAVEM AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Enquête publique portant sur le projet de modification 2015-01 du PLU de la commune – Saint-Aygulf et secteur du paradis

Rapport du commissaire enquêteur sur l’enquête publique – modification 2015-01 du PLU de la commune
Conclusions du commissaire enquêteur sur l’enquête publique – modification 2015-01 du PLU de la commune

Enquête publique – Avis d’enquête préalable au déclassement du domaine public communal à Saint-Aygulf

Avis d’enquête préalable

Enquête publique portant sur le projet de modification du plan local d’urbanisme n°2015-01

Recueil des avis dématérialisés de l’enquête publique

Enquête publique portant sur le projet de modification du plan local d’urbanisme secteur du Haut Capitou

Rapport et conclusions d’enquête publique Haut Capitou

Enquête publique : Avis d’enquête publique relative au projet de plan de prévention et de gestion des déchets issus de chantier du bâtiment et des travaux publics du département du Var

Avis d’enquête

Enquête publique – Avis d’enquête publique relative à la délimitation du rivage de la mer – plage de Saint-Aygulf, commune de Fréjus

Avis d’enquête

Enquête publique – Projet de modification du Plan Local d’Urbanisme, secteur de la base nature

Rapport d’enquête

Enquête publique (22 août 2016) – Révision portant sur la réduction d’un Espace Boisé Classé dans le Pôle Production du Capitou

Rapport du Commissaire enquêteur (partie réduction EBC Capitou)

Enquête publique (22 août 2016) – Projet de périmètres de protection modifiés P.P.M.

Rapport du Commissaire enquêteur (partie modification du Périmètre de Protection des Monuments Historiques: PPMH)

Enquête publique (22 août 2016) – Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Rapport du Commissaire enquêteur

Enquête publique préalable au projet de plan de déplacement urbain de la CAVEM (communauté d’agglomération Var – Estérel – Méditerranée)

Enquête publique portant sur la création de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de Fréjus

Avis d’enquête publique

Enquête publique portant sur le projet de révision du plan local d’urbanisme, portant sur la réduction d’un espace boisé classé dans le pôle production du Capitou et sur le projet des périmètres de protection modifiés des monuments historiques

Avis d’enquête publique

Enquête publique portant sur la révision simplifiée du plan local d’urbanisme pour la construction d’ouvrages n »cessaires à l’exécution du service de distribution d’eau potable, secteu de gargalon

Rapport d’enquête

Enquête publique portant sur l’étude d’impact établie pour une demande d’autorisation de défrichement et la réalisation d’un projet comportant des travaux soumis à permis de construire PC 083 061 13 F0055 et permis d’aménager PA083 061 13 F0004 déposé par SNC ADIM COTE D’AZUR

Conclusions et avis
Rapport d’enquête

Plan local d’urbanisme – Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteurs

Conclusions et avis
Rapport d’enquête

Modification du plan local d’urbanisme – Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteurs

Portant sur la modification du plan local d’urbanisme 2012 N°1

Secteur de Sainte-Brigitte – Enquête publique portant sur la révision simplifiée du plan local d’urbanisme

Rapport d’enquête : secteur Sainte-Brigitte
Avis : secteur Sainte-Brigitte

Secteur Port-Fréjus Nord lot n°9 – Enquête publique portant sur la modification du plan local d’urbanisme

Rapport : secteur Port-Fréjus Nord
Avis : secteur Port-Fréjus Nord