Liste des documents consultables et téléchargeables du PLU de Fréjus.

Rapports de présentation

Vous trouverez ci-dessous la liste des documents consultables et téléchargeables du PLU de Fréjus. L’opposabilité d’un document implique que juridiquement il a une portée s’appliquant à toutes les autorisations administratives qui lui sont liées.

Rapports de présentation
Rapport de présentation modification secteur de la base nature novembre 2016
Rapports de présentation
Rapport de présentation mise en compatibilité Pôle Production du Capitou (4/4)
Rapports de présentation
Rapport de présentation mise en compatibilité Pôle Production du Capitou (3/4)
Rapports de présentation
Rapport de présentation mise en compatibilité Pôle Production du Capitou (2/4)
Rapports de présentation
Rapport de présentation mise en compatibilité Pôle Production du Capitou (1/4)
Rapports de présentation
Rapport de présentation – Secteur du Gargalon – Zones 1AUa8 et 1AUb1
Rapports de présentation
Rapport de présentation – Modification – Port-Fréjus – Lot n°9 &
Rapports de présentation
Rapport de Présentation Révision Simplifiée secteur de l'Aqueduc Romain

PADD et Cahier des orientations

PADD et Cahier des orientations
Cahier des Orientations d'Aménagement Modification Port-Fréjus

Déclaration de projet

Règlement

Liste des emplacements réservés

Plans de zonages

Plans de gabarits

Servitudes d’Utilité Publique

Servitudes d'Utilité Publique
Plan des servitudes d'utilité publique (mise à jour du 8-08-2017)
Servitudes d'Utilité Publique
Liste des servitudes d'utilité publique (mise à jour du 8-08-2014)

AVAP

PPRIF

PPRI : l’Argens, la Vernède

PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée

 
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
7. Annexe 4 (carte des vitesses) PPRI anticipé Valescure 2015
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
6. Annexe 3 (carte des hauteurs) PPRI anticipé Valescure 2015
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
5. Annexe 2 (bassins versants et aléa inondation) PPRI anticipé Valescure 2015
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
4. Annexe 1 (zone d'influence des digues) PPRI anticipé Valescure 2015
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
3. Carte règlementaire PPRI anticipé Valescure 2015
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
2. Règlement PPRI anticipé Valescure 2015
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
1. Note de présentation PPRI anticipé Valescure 2015
PPR Inondation Valescure Pédégal – Application anticipée
0. Arrêté PPRI anticipé Valescure juillet 2015

Classement sonore des infrastructures terrestre

Modification Haut Capitou