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ELECTIONS REGIONALES
Scrutins des 14 et 21 MARS 2010
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Trente-cinq bureaux de vote fonctionneront sur la commune de Fréjus, de 8h à 19h
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1° BUREAU : Mairie - Salle Riculphe
2° BUREAU : Ecole Turcan – Place Paul Vernet
3° BUREAU : Ecole Turcan – Place Paul Vernet
4° BUREAU : Ecole Turcan – Place Paul Vernet
5° BUREAU : Ecole Turcan – Place Paul Vernet
6° BUREAU : Ecole Primaire Les Chênes
7° BUREAU : Ecole Primaire Les Chênes
8° BUREAU : Ecole Primaire Les Chênes
9° BUREAU : Ecole Primaire Les Chênes
10° BUREAU : Ecole Primaire Les Chênes
11° BUREAU : Ecole René Char
12° BUREAU : Ecole René Char
13° BUREAU : Ecole René Char
14° BUREAU : Ecole René Char
15° BUREAU : Ecole René Char
16° BUREAU : Ecole Primaire Aubanel
17° BUREAU : Ecole Primaire Aubanel
18° BUREAU : Ecole Primaire Aubanel
19° BUREAU : Ecole Primaire Aubanel
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20° BUREAU : Ecole de Fréjus-Plage
21° BUREAU : Ecole de Fréjus-Plage
22° BUREAU : Ecole de Fréjus-Plage
23° BUREAU : Ecole de Fréjus-Plage
24° BUREAU : Ecole de Fréjus-Plage
25° BUREAU : Ecole Primaire des Eucalyptus
26° BUREAU : Ecole Primaire des Eucalyptus
27° BUREAU : Ecole Maternelle de Villeneuve
28° BUREAU : Ecole Maternelle de Villeneuve
29° BUREAU : Ecole Primaire de Caïs
30° BUREAU : Ecole Primaire de Caïs
31° BUREAU : Salle Polyvalente Charles Denis
Saint-Aygulf
32° BUREAU : Salle Polyvalente Charles Denis
Saint-Aygulf
33° BUREAU : Salle Polyvalente Charles Denis
Saint-Aygulf
34° BUREAU : Salle Polyvalente Charles Denis
Saint-Aygulf
35° BUREAU – Ecole Maternelle Jean Monet
Saint-Jean-de-Cannes
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Les électeurs sont informés qu’ils doivent présenter au Président du Bureau de vote, outre leur carte électorale ou l’attestation d’inscription en tenant lieu, l’un des titres d’identité désignés
ci-après :
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1° carte nationale d’identité ;
2° passeport ;
3° Carte d’identité de parlementaire avec photographie, délivrée par le président d’une assemblée parlementaire ;
4° Carte d’identité d’élu local avec photographie, délivrée par le représentant de l’Etat ;
5° carte du combattant de couleur chamois ou tricolore ;
6° carte d’invalidité civile ou militaire, avec photographie ;
7° carte d’identité de fonctionnaire de l’Etat avec photographie ;
8° carte d’identité ou carte de circulation avec photographie, délivrée par les autorités militaires ;
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9° permis de conduire ;
10° permis de chasser avec photographie, délivré par le représentant de l’Etat ;
11° Livret ou carnet de circulation, délivré par le préfet en application de la loi n° 69-3 du 3 janvier 1969 ;
12° Récépissé valant justification de l’identité, délivré en échange des pièces d’identité en cas de contrôle judiciaire, en application du neuvième alinéa (7°) de l’article 138 du code de procédure pénale ;
13° Attestation de dépôt d’une demande de carte nationale d’identité ou de passeport, délivrée depuis moins de trois mois par une commune et comportant une photographie d’identité du demandeur authentifiée par un cachet de la commune.
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ELECTIONS PRUD’HOMALES
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LISTE DES PIECES A PRESENTER
ELECTEURS DE NATIONALITE FRANCAISE :
1° Carte nationale d’identité ;
2° Passeport ;
3° Carte du combattant de couleur chamois ou tricolore ;
4° Permis de conduire ;
5° Titre de réduction de la Société nationale des chemins de fer français avec photographie.
6° Carte d’identité de fonctionnaire avec photographie délivrée par le directeur du personnel d’une administration centrale, par les préfets ou par les maires au nom d’une administration de l’Etat ;
7° Titre de pensions (carnet à coupons ou brevet d’inscription avec photographie justifiant de l’identité du titulaire) ;
8° Permis de chasser avec photographie ;
9° Carte d’invalidité civile ou militaire, avec photographie ;
10° Carte d’identité ou carte de circulation avec photographie délivrée par les autorités militaires.
Ces documents doivent être en cours de validité, à l’exception de la carte nationale d’identité et du passeport, qui peuvent être présentés en cours de validité ou périmés.
ELECTEURS RESSORTISSANTS DE L’UNION EUROPEENNE
1° Un des documents mentionnés aux 3° à 10° (ci-dessus) ;
2° Carte nationale d’identité ou passeport, délivrés par l’administration compétente du pays dont le titulaire possède la nationalité ;
3° Titre de séjour.
ELECTEURS ETRANGERS
1° Passeport ;
2° Carte de résident ;
3° Certificat de résident algérien ;
4° Carte de séjour temporaire ;
5° Récépissé de renouvellement d’un des titres ci-dessus ;
6° Carte d’identité d’andorran.
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