Recensement, enquêtes et concertations | Site officiel de la ville de Fréjus

Des informations sur le recensement, les enquêtes diverses en cours et les concertations

Recensement, enquêtes publiques et INSEE, procédures de concertation

ENQUÊTES SUR LES LOYERS ET CHARGES, SUR L'EMPLOI ET L'INACTIVITÉ

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE
ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES (INSEE) ENQUÊTE SUR LES LOYERS ET LES...

Enquête sur les ressources et conditions de vie

L’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) réalise une enquête sur les ressources et les conditions de...

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE :
Projet de révision du zonage d’assainissement

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUEProjet de révision du zonage d’assainissement Le Président de la Communauté d’Agglomération Var Estérel...

MODIFICATION N°1 DU SCOT PORTANT SUR LE SITE FONCIER “DIFFUS N°7 CAPITOU SAFARI“

PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2018/2023Avis concernant l’ouverture de l’enquête publique relative à la modification n°1 du SCOT de la CAVEM...

Avis d'enquête publique préalable à l'autorisation d'exploiter des installations relevant de la réglementation ICPE par la société ÉCOPOLE

Avis d'enquête publique préalable à l'autorisation
d'exploiter des installations relevant de la réglementation ICPE
par la...

Enquête sur l'histoire de vie et le patrimoine des ménages

L’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) réalise, entre le 28 septembre et le 31 décembre 2020, une enquête...

ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N° 2 DU SCOT

AVIS D’OUVERTURE D’ENQUÊTE PUBLIQUEMODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2 du SCoT de la CAVEMPar arrêté...

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE : révision du Règlement local de Publicité de la commune de Fréjus

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUERévision du Règlement local de Publicité
de la commune de Fréjus Le maire de Fréjus, David Rachline, informe le...

Enquête publique 25/11/2019 au 11/12/2019 : Conclusion et avis motivé

Enquête publique 25/11/2019 au 11/12/2019Demande d'Autorisation d'exploiter un site de regroupement, tri, transit de déchets dangereux et non...

Enquête publique préalable

Enquête publique préalableau déclassement anticipé des emprises à usage de voirie,
terrain cadastré BK n° 596p sis 1196 Boulevard de...

Enquêtes publiques PRPGD et SRADDET

Enquêtes publiques relatives au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et au Schéma Régional d’Aménagement,...

Avis d'Enquête Publique portant sur la création d’une zone agricole protégée

Par arrêté du 25 juillet 2019, le préfet du Var a prescrit et organisé, au titre du code de l’environnement, une enquête publique, portant...

CONCERTATION SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DU FRONT DE MER DE FRÉJUS-PLAGE

Réaménagement du front de mer de Fréjus-plage Concertation ouverte du 16 août 2019 au 31 décembre 2019 de 9H/12H Direction des Grands...

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU SQUARE RAOUL FOLLEREAU

Fréjus le 2 avril 2019La parcelle BI 1462 d'une contenance de 1 427 m2 du Square Raoul FOLLEREA.U a été cédée en juillet 1998 à la commune...

PROJET D’INITIATIVE DE CRÉATION DE LA ZAC DES SABLES. OUVERTURE DE LA CONCERTATION

Le dossier de concertation est mis à disposition du public à partir du 7 Juin 2018 au service des grands projets de la Mairie de Fréjus du...

Enquête sur l'emploi, le chômage et l'inactivité

La mairie communique-> Enquête sur “l'emploi, le chômage et l'inactivité“,
par l'Institut National de la Statistique
et des...