•• ARCHIVES MUNICIPALES

les archives au fil des temps…

Au cours des siècles précédents, les archives été conservées dans des lieux très divers à proximité cependant de l'institution municipale dont elles ont toujours accompagné le développement.
On les retrouve à la veille de la Révolution dans "l'ancien Hôtel de Ville", actuellement maison particulière de la rue Jean Jaurès, et à partir des années vingt, dans la chapelle Saint-André, chapelle de l'évêque située dans l'ancien palais épiscopal où la municipalité s'est installée en 1912

Déménagées en partie avec la bibliothèque municipale, à la Villa Marie dans les années soixante, elles ont été réunies à nouveau en 1981 avec la création au sein de l'administration d'une véritable service qui répondait à une urgente nécéssite.
Désormais indissociables, les archives historiques et administratives se consultent au Capitou, sur rendez-vous

ARCHIVES MUNICIPALES
Zone industrielle du Capitou
391, avenue Louis Lépine
Tél. 04 94 40 82 79

archives-municipales@ville-frejus.fr

les liens avec le passé

À l'origine leur but premier est de servir de base à la gestion de l'administration, de servir de preuve à la revendication des droits des citoyens.

Organisées par les lois du 7 Messidor An II (25 juin 1794) et du Brumaire An V, les Archives sont définies par le code du patrimoine reprenant la loi du 3 janvier 1979 comme "l'ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l'exercice de leur activité.
La conservation de ces documents est organisée dans l'intérêt public tant pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques ou morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique ou la recherche".

Aux termes de la loi, "les archives communales conservent, trient, classent, inventorient et communiquent
 • les documents provenant des assemblées, administrations et établissements publics municipaux
 • les documents qui leur sont remis à titre onéreux ou gratuit, temporaire ou définitif".

À Fréjus, le premier document date de 1402.
C'est un parchemin. Il contient des lettres patentes de Charles second, prince de Tarente, fils du roi de Sicile et concerne les droits d'octroi (taxe sur les marchandises qui entraient et sortaient des villes ).

Ce document est écrit en latin, il nécessite d'avoir fait de la paléographie (science des écritures anciennes) pour pouvoir être transcrit comme la plupart des documents des XVe, XVIe, XVIIe, et même parfois ceux du début du XVIIIe siècle.
Les documents d'archives sont classées dans les séries anciennes, antérieures à 1792, modernes, postérieures à 1792 et contemporaine appelée série W, à partir de 1940.

les archives pratiques

L'accès aux archives est libre et gratuit.
Les documents sont consultables sur place.
Chaque article demandé doit faire l'objet d'une fiche de demande de consultation remplie par le lecteur.
Pour des raisons de sécurité et de conservation
il n'est communiqué qu'une liasse ou carton à la fois.
Les registres et ouvrages de la bibliothèque
sont communiqués par deux à la fois au maximum.

COMMENT FAIRE DES RECHERCHES ?

Le personnel des Archives a pour mission d'accueillir et d'orienter les chercheurs, mais ne peut en aucun cas effectuer les recherches à leur place.
Sont à la disposition des lecteurs :
•  Un lecteur de microfilms
•  Un  lecteur reproducteur
•  Un  photocopieur

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