Plan Local d'Urbanisme
Règlement d’urbanisme (Modif PLU)
Règlement d’urbanisme – partie modifiée (Modif simplifiée n°1 PLU)
Annexe 1 – Constructions patrimoniales du Malpey
Annexe 2 – Zones de protection de la tortue Hermann
Annexe 3 – Marge de recul de trois mètres le long des cours d’eau
Liste des Emplacements Réservés (ER) (Modif PLU)
Plans de zonages
Localisation des plans de zonages
Z0 Saint-Aygulf à Fréjus Nord (Modif PLU)
Z0 Saint-Aygulf à Fréjus Nord (Modif simplifiée n°1 PLU)
Z1 Centre Urbain – La Plaine (Modif PLU)
Z1 Centre Urbain – La Plaine (Modif simplifiée n°1 PLU)
Z2 Centre Urbain (Modif simplifiée n°1 PLU)
Z3 Saint-Aygulf Villepey (Modif PLU)
Z4 Valescure La Tour de Mare (Modif PLU)
Z4 Valescure La Tour de Mare (Modif simplifiée n°1 PLU)
Z5 Capitou La Lègue (Modif PLU)
Z6 Fréjus Nord-Ouest (Modif PLU)
Z7 Fréjus Nord-Est (Modif PLU)
Z8 Saint-Jean de l’Estérel (Modif PLU)
Plans de gabarits
Localisation des plans de gabarits
G2 Centre et Port-Fréjus (Modif PLU)
G2Bis Fréjus-Plage (Modif PLU)
G3 Fréjus Centre Nord – Colombiers (Modif PLU)
G5 Gonfaron – Gargalon – Darboussières – Combe de Rome
OAP
OAP n°1 Boulevard de la Mer et Base
Autres pièces principales
Notice – Modif simplifiée n°1 PLU
Bilan de mise à disposition du public et des avis des PPA – Modif simplifiée n°1 PLU
Délibération n°1484 arrêt du projet de PLU
Délibérations afférentes à la procédure
DCM – Délibération n° 1734 – Séance du 4 juillet 2019 Approuvant le PLU
Délibération n°659 approuvant la modification n°1 du PLU.pdf
Délibération n°773 approuvant la modification simplifiée n°1 du PLU
TOME 1 – Diagnostic et État Initial de l’Environnement
TOME 2 – Justification des choix
TOME 3 – Évaluation des incidences sur l’environnement
Annexes du PLU
Plan des annexes complémentaires (Estérel)
Plan des annexes complémentaires
Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 1
Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 2
Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 3
Règlement Local de Publicité : arrêté municipal portant annexion du RLP
Règlement Local de Publicité : Arrêté portant modification du RLP
Délibération de l’approbation du Règlement Local de Publicité
Plan des ZAC et PUP en vigueur
Liste des lotissements ayant conservés leurs règles
Plan des périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
Arrêté municipal – mise à jour DPU
Secteurs soumis à autorisation de défrichement (Estérel)
Secteurs soumis à autorisation de défrichement ou débroussaillement
Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI)
Zones d’influences des digues 2015
Argens / Vernede / Reyran
Arrêté préfectoral Argens – Reyran – Vernede du 24 mars 2014
Arrêté préfectoral Argens – Reyran – Vernede du 19 avril 2006
Encart n°1 – Crue de référence
Encart n°3 – Crue de référence
Encart n°4 – Crue de référence
Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF)
SPR
Submersion marine
Aléas mouvement de terrain des anciennes exploitations minières
Autres servitudes et annexes
Plan des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique
Arrêtés municipal et préfectoral – Canalisations de gaz
Cartographie des retraits – gonflements d’argiles
Porté à connaissance Retraits gonflements des argiles
Synthèse – Retrait gonflements des argiles
Plan transport de matières dangereuses et risque industriel
Aléa mouvements de terrain, rupture de barrage et risque sismique
Annexe sanitaire
Plans du réseau d’adduction d’eau potable avec bornes hydrantes
Plans du réseau d’adduction d’eau potable
Plan du réseau d’adduction d’eau potable (Estérel)
Plans du réseau d’adduction d’eau potable avec bornes hydrantes (Estérel)
Plan du réseau d’assainissement
Plan du réseau d’assainissement (Estérel)
Notice provisoire du zonage d’assainissement
Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Recueil de données et état des lieux
Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Diagnostic hydraulique
Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Propositions d’aménagements
Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Zonage pluvial
Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Résumé non technique
Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Plan de secteur – Bassins versant central