Arrêtés – Actes administratifs

Arrêté municipal n° 2025-3572 du du 16 octobre 2025 portant désignation de l’agent de la commune appelé à siéger au sein des commissions communales : pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public et pour l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements et installations recevant du public de la commune de Fréjus.

Arrêté Municipal 2025-3483 portant règlementation provisoire d’occupation du Domaine Public et de la circulation (piétons), dans le cadre d’une opération de sensibilisation au tri et à la valorisation des déchets en partenariat avec le SMIDDEV, devant le parvis de l’école ÉLÉMENTAIRE AURÉLIEN, AVENUE GENERAL NORBERT RIERA, à hauteur du n° 775.

Arrêté Municipal 2025-3478 portant dans le cadre du tournage d’un épisode de la série Intitulée « CAPITAINE MARLEAU » réalisé par la Société de production PASSION FILMS, Piste d’AMBON

Arrêté Municipal 2025-3477 portant dans le cadre du tournage d’un épisode de la série Intitulée « CAPITAINE MARLEAU » réalisé par la Société de production PASSION FILMS, Parcelle CI2 – Chemin d’accès au Camp Marin

Arrêté Municipal 2025-3476 portant dans le cadre du tournage d’un épisode de la série Intitulée « CAPITAINE MARLEAU » réalisé par la Société de production PASSION FILMS, Chemin rural n° 1 dit de SAINT TROPEZ, Chemin Rural n° 4 dit de la GRANDE CARRAIRE, Chemin Rural n° 2 dit carraire de la PLAINE

Arrêté Municipal 2025-3466 portant règlementation provisoire pour la circulation des véhicules de l’entreprise GOUDRONNAGE APPLIQUE dans le cadre de travaux de purge de chaussée, nécessitant de transiter sur la Rue du MALBOUSQUET.

AM N°2025-3571 prescrivant l’enlèvement et la destruction immédiate d’une épave – Scooter de marque inidentifiable au 36 rue Senghor à Fréjus.

Arrêté Municipal 2025-3480 portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement,  AVENUE DU PLAN PINET.

Arrêté Municipal 2025-3481 portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement,  AVENUE DE LA RÉSERVE.

Arrêté Municipal 2025-3475 portant autorisation temporaire d’occupation du Domaine Public et règlementant provisoirement la circulation et le stationnement, sur les quais et places de Port-Fréjus, ci-après détaillés